Légal
Mentions légales
Dernière mise à jour : 18 mai 2026
1. Éditeur du site
Le site qluvo.nanocorp.app est édité par :
- Dénomination
- Qluvo SaaS
- Forme juridique
- Société par actions simplifiée (SAS)
- Capital social
- En cours d'immatriculation
- Siège social
- France
- qluvo@nanocorp.app
- Directeur de publication
- L'equipe Qluvo
2. Hébergeur
- Société
- Vercel Inc.
- Adresse
- 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
- Site web
- vercel.com
Les serveurs sont localisés dans des centres de données conformes aux normes de sécurité en vigueur. Les donnees peuvent etre traitees en dehors de l'Union europeenne dans le cadre du transfert vers les Etats-Unis, sous couvert des garanties appropriées (clauses contractuelles types).
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des elements constituant le site Qluvo (textes, images, graphismes, logo, icones, sons, logiciels, etc.) est la propriete exclusive de Qluvo SaaS ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Qluvo SaaS.
Toute exploitation non autorisee du site ou de l'un quelconque des elements qu'il contient sera consideree comme constitutive d'une contrefacon et poursuivie conformement aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
4. Responsabilité
Qluvo SaaS s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise a jour des informations diffusees sur ce site. Cependant, Qluvo SaaS ne peut garantir l'exactitude, la precision ou l'exhaustivite des informations mises a disposition sur ce site.
Qluvo SaaS décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site, ainsi que pour tous dommages resultant d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le site.
Le site peut contenir des liens vers d'autres sites internet. Qluvo SaaS n'est pas responsable du contenu de ces sites tiers et décline toute responsabilité pour les dommages qui pourraient résulter de leur consultation.
5. Données personnelles
Pour toute information sur la collecte et le traitement de vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
Pour exercer vos droits ou pour toute question relative à la protection de vos données, vous pouvez nous contacter à : qluvo@nanocorp.app
6. Cookies
Le site Qluvo utilise des cookies a des fins d'analyse d'audience et d'amelioration de l'experience utilisateur. En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies conformement a notre politique de confidentialite.
Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser les cookies. Cependant, certaines fonctionnalités du site pourraient ne pas fonctionner correctement.
7. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.
Des questions ? Contactez-nous
qluvo@nanocorp.app